Politique de Confidentialité

Politique de Confidentialité

La société Ceva Santé Animale (ci-après « Ceva ») accorde une grande importance à la protection de la vie privée et des données des utilisateurs de ses sites.

Dans le cadre de ses activités, Ceva collecte et traite des données à caractère personnel en qualité de responsable de traitement et est par conséquent soumise aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, et, en particulier, le Règlement Général européen sur la Protection des Données personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), ainsi que toutes les règles de droit national prises en application de celui-ci.

La présente politique de confidentialité (ci-après « la Politique ») a pour objet de vous informer de manière claire, simple et complète sur la façon dont Ceva collecte et utilise certaines données personnelles vous concernant, en relation avec le site Douxo, et sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation et exercer vos droits s’y rapportant. 

1. A QUELLES OCCASIONS VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTÉES ?

    Ceva peut être amenée à collecter vos données personnelles à différentes occasions sur ce site.

    Parfois, Ceva peut collecter vos données au moyen de formulaires, au sein desquels les champs marqués d'un astérisque '*' sont considérés comme obligatoires et doivent être remplis.

    A défaut, l’accès à certains services et leur utilisation sera impossible.

    Traitement

    Catégorie de données

    Finalités

    Bases légales

    Durée de conservation

    Création de compte

    Nom

    Prénom

    Mail

    Le nom du chien, sa race et son âge

    Gestion de la création de votre profil et la gestion de votre compte.

    L’intérêt légitime à savoir la gestion des comptes clients

    Les données seront traitées jusqu’à la suppression du compte. Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment en vous adressant au service client.

    Votre compte sera automatiquement supprimé au bout de trois ans sans connexion.

    Gestion du profil client

    Nom prénom adresse

    Vous permettre de consulter et de gérer votre espace personnel, assurer le bon fonctionnement technique du site, et faciliter votre navigation et vos commandes

    L’exécution du contrat et le consentement

    Durée du compte

    Gestion des commandes

    Nom prénom, adresse, commandes, abonnements, factures

    Traitement de la commande, fourniture des produits commandés, traitement des transactions et de la facturation, y compris la gestion des fraudes sur internet et aux moyens de paiement et des incidents de paiement, et assurer les livraisons

    L’exécution du contrat

    L’historique de vos commandes en ligne est conservé tant que votre compte en ligne est actif

    Conservation des données de carte bleu

    Nom,

    Prénom,

    Numéro

    Date de validation

    Gestion des paiements

    Le consentement

    Les données de carte bancaire conservées avec votre consentement  dans le cadre des abonnements sont conservées jusqu'à la fin de l’abonnement

    Collecte des avis des clients sur les produits achetés

    Nom prénom email, avis, information sur le chien

    Vous permettre de faire un retour sur la qualité de la prestation et des produits CEVA

    L’intérêt légitime à savoir maintenir et améliorer la qualité des services CEVA après une commande

    Les données personnelles sont conservées pendant 3 ans

     

     

    Gestion de la relation avec le client

    Nom, prénom, email, réclamation

    Gérer vos questions et réclamations en communiquant par tout moyen à notre disposition

    L’exécution du contrat

    Les données nécessaires à la gestion des contrats sont conservées pendant la durée de la relation commerciale.

    Formulaire de contact

     

    Nom, Prénom, Mail, Numéro de téléphone, Pays et département

    Répondre à vos demandes

    L’intérêt légitime à savoir apporter un suivi aux demandes

    Nous traiterons vos données pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande. Vos données sont supprimées à l’issue d’une période de 2 ans à compter du dernier contact de votre part.

    Inscription à la newsletter

     

     

     

     

     

    Adresse mail, Nom, Prénom

    Vous informer sur les actualités et les promotions sur les produits

    Le consentement

    Vos données seront traitées à cette fin jusqu’à votre désabonnement ou l’annulation de votre souscription à la newsletter ou inactivité ouverture des newsletter 3 ans

    Gestion des jeux concours

    Nom prénom, email, adresse postale

    Vous faire participer à un jeu afin de gagner des lots et vous donner le résultat

    Le consentement

    3 - 6 mois post jeux envoi des gains

    Gestion et organisation des quizz

    Le nom, prénom, email du maître du chien

    Le nom, l'âge, la race du chien

    questions oui/non au sujet du chien.

     

    Vous permettre de remplir le quizz et de vous fournir son résultat pour profiling

    Le consentement

    Vos données seront traitées à cette fin jusqu’à votre désabonnement ou l’annulation de votre souscription à la newsletter ou inactivité ouverture des newsletter 3 ans

    Cookies

     

    Informations relatives à la navigation sur le site

     

    Assurer le fonctionnement du site

    Garder l’utilisateur connecté

    Analyse d’audience

    Suivi de conversion

    Le consentement

    6 mois

    Aider à trouver le magasin le plus proche

    Données de localisation en temps réel

    Vous permettre de trouver le magasin le plus proche vendant des produits CEVA

    Le consentement

    Ces données ne sont pas conservées

    Gestion de la sécurité du site et de la lutte contre la fraude

    Adresse IP, log de connexion

    Assurer la sécurité des sites CEVA, sécuriser l’authentification de votre compte client, les transactions et prévenir contre la fraude lors des commandes.

    L’intérêt légitime à savoir assurer la sécurité du site et prévenir la fraude

    Ces données sont conservées 6 mois

    Gestion des demandes de droit d’accès, rectification, opposition

    Nom

    Prénom

    Information sur la demande

    Vous permettre d’exercer vos droits sur vos données personnelles

    L’obligation légale

    6 ans

    Tenue de la comptabilité

    Nom , prénom adresse commande facture

    Respect des obligations comptables et fiscales

    L’obligation légale

    Les données nécessaires à la comptabilité sont conservées pendant 10 ans.

     

    2.QUELLE EST NOTRE POLITIQUE RELATIVE AUX DONNÉES CONCERNANT DES MINEURS ?

      Ceva attache une grande importance à la protection des données à caractère personnel des mineurs.

      Nos sites internet ne sont pas destinés aux mineurs âgés de moins de 18 ans et nous ne collectons pas de données personnelles de ces personnes. Les mineurs de moins de 18 ans doivent avoir l’autorisation des parents ou du titulaire de l’autorité parentale avant de fournir des données personnelles.

      Si nous constatons que des données personnelles de mineurs âgés de moins de 18 ans ont été collectées sans l’autorisation préalable des parents, nous procéderons immédiatement à leur destruction.  

      3.QUELLE EST LA DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES ET QUELLE PROCÉDURE POUR LA SUPPRESSION ?

        Ceva ne conserve vos données personnelles que pour le temps nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies, sous réserve des possibilités légales d’archivage, d’obligations de conservation de certaines données et/ou d’anonymisation.

        Ces durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise.

        4.A QUI POUVONS-NOUS TRANSMETTRE VOS DONNÉES PERSONNELLES ?

          Vos données personnelles étant confidentielles, seules les personnes dûment habilitées par Ceva en raison de leurs fonctions peuvent accéder à vos données personnelles, sans préjudice de leur éventuelle transmission dans la mesure exigée par la réglementation applicable.  Les destinataires internes des données personnelles sont notamment les services en charge de la gestion des factures, du marketing, de la relation client, des réclamations, de la prospection ainsi que le service informatique.

          Ceva s’engage à prendre toutes les mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des données.

          Nous ne vendons pas les données personnelles à des tiers.

          Vos données personnelles peuvent être transmises aux sociétés appartenant au Groupe Ceva.

          Nos prestataires de services habilités peuvent également être amenés à traiter vos données personnelles strictement nécessaires à la réalisation des prestations que nous leur confions : il s’agit plus particulièrement des prestataires en charge de la gestion de la relation client,  de la logistique, de la gestion des programmes de fidélité, de l’envoi d’e-mails à des fins marketing, du stockage de données, prestataires permettant la diffusion de publicité personnalisée sur la base de données anonymes permettant un meilleur ciblage de groupe si applicable ...

          Dans certaines circonstances, nous pouvons transférer vos données personnelles en dehors de l'UE dans des pays qui n'offrent pas une protection suffisante dans le traitement des données personnelles selon les normes de l'UE. Dans ce cas, nous sécuriserons le transfert et le traitement avec un cadre juridique approprié pour assurer un niveau élevé de protection des données, quel que soit l'endroit où vos informations sont traitées. Le transfert sera encadré par la signature des clauses contractuelles types publiées par la Commission Européenne.  

          De même, nous pouvons être amenés à partager ces données avec des administrations et organismes publics en application des dispositions légales.

          5.COMMENT LA SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES EST-ELLE PRÉSERVÉE ?

            Ceva veille à protéger et sécuriser vos données personnelles, afin d’assurer leur confidentialité et d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou divulguées à des tiers non autorisés.

            Lorsque la divulgation de données à des tiers est nécessaire et autorisée, Ceva s'assure que ces tiers garantissent aux données concernées le même niveau de protection que celui leur étant offert par Ceva, en exigeant des garanties contractuelles prévoyant notamment que les données pourront être traitées exclusivement pour les finalités autorisées avec toute la confidentialité et la sécurité requises.

            Ceva met en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer que les données personnelles sont conservées de la façon la plus sécurisée possible et ce, pendant la durée nécessaire à l’exercice des finalités poursuivies, conformément au droit applicable.

            Bien que Ceva prenne toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données personnelles, aucune technologie de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible.

            Conformément au droit applicable, en cas d’atteinte avérée aux données personnelles susceptible d'engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des personnes concernées, Ceva s’engage à communiquer cette violation à l’autorité de contrôle compétente et, lorsque cela est exigé par ladite réglementation, aux personnes concernées.

            Sans préjudice de ce qui précède, il vous appartient de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à vos données personnelles et à vos terminaux (ordinateur, smartphone, tablette…), notamment par le choix d’un mot de passe robuste.

            6.QUELS SONT VOS DROITS ?

              Sous réserve des conditions prévues par la réglementation en vigueur, vous disposez à l’égard de vos données personnelles des droits suivants :

              • Droit d’information sur le traitement de vos données personnelles

              Ceva s’efforce de vous offrir une information concise, transparente, compréhensible et aisément accessible, en des termes clairs et simples, sur les conditions du traitement de vos données personnelles.

              • Droit d’accès, de rectification et d’effacement (ou « droit à l’oubli ») de vos données personnelles

              Le droit d’accès vous permet d’obtenir auprès de Ceva la confirmation que vos données personnelles sont traitées par nos soins ou non, et les conditions de ce traitement, ainsi que d’en recevoir une copie (pour toute copie supplémentaire, Ceva est en droit d’exiger le paiement éventuel de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs occasionnés). Lorsque cette demande est présentée par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d'usage courant, à moins que vous ne demandiez qu'il en soit autrement.

              Vous avez également le droit d'obtenir, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données personnelles qui sont inexactes ou incomplètes.

              Enfin, sous réserve des exceptions prévues par le droit applicable (ex. : conservation nécessaire pour respecter une obligation légale), vous avez le droit de demander l'effacement, dans les meilleurs délais, de vos données personnelles, lorsque l'un des motifs suivants s'applique :

              • vos données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
              • vous souhaitez retirer votre consentement sur lequel était fondé le traitement de vos données personnelles le cas échéant, et il n’existe pas d’autre fondement justifiant ce traitement ;
              • vous considérez et pouvez établir que vos données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
              • vos données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.
              • Droit à la limitation du traitement de vos données personnelles

              La réglementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :

              • lorsque vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel, ces traitements de données pourront être limités pendant la durée nécessaire à la vérification de leur exactitude ;
              • lorsque vous considérez et pouvez établir que le traitement des données à caractère personnel est illicite mais que vous vous opposez à l’effacement des données à caractère personnel, dans cette situation vous pouvez exiger à la place la limitation du traitement ;
              • lorsque Ceva n’a plus besoin de vos données à caractère personnel mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
              • lorsque vous vous opposez au traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur les vôtres.
              • Droit d’opposition y compris à la prospection

              Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles y compris un profilage, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Il ne sera plus réalisé de traitement de vos données à moins qu’il n’existe des motifs légitimes et impérieux pour ce traitement, qui prévalent sur vos intérêts et droits et libertés ou des raisons liées à la constatation, l’exercice, la défense de droits en justice.

              Lorsque le traitement est à des fins de prospection, vous pouvez vous y opposer à tout moment. Dans ce cas, vous ne recevrez notamment plus d’offres personnalisées.

              • Droit à la portabilité des données personnelles

              Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou un contrat, ce droit à la portabilité vous permet de recevoir les données personnelles que vous avez fournies à Ceva dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de transmettre ces données personnelles à un autre responsable de traitement sans que Ceva y fasse obstacle.

              Lorsque cela est techniquement, possible, vous pouvez demander que ces données personnelles soient directement transmises à un autre responsable de traitement par Ceva.

              • Droit de retrait du consentement au traitement des données personnelles

              Lorsque Ceva traite vos données personnelles sur la base de votre consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment.

              En revanche, et conformément au droit applicable, le retrait de votre consentement ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

              • Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

              Si malgré les efforts de Ceva pour préserver vos données personnelles, vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous bénéficiez de la faculté d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

              Une liste des autorités de contrôle est disponible sur le site de la Commission européenne.

              • Droit de décider du sort de vos données personnelles après votre mort

              Enfin, vous avez le droit d’organiser le sort de vos données personnelles post-mortem par l’adoption de directives générales ou particulières. Ceva s’engage à respecter ces directives.

              En l'absence de directives, Ceva reconnaît aux héritiers la possibilité d'exercer certains droits, en particulier le droit d'accès, s'il est nécessaire pour le règlement de la succession du défunt ; et le droit d'opposition pour procéder à la clôture des comptes utilisateurs du défunt et s'opposer au traitement de ses données.

              7.MODALITÉS D’EXERCICE DE VOS DROITS

                Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité et/ou pour exercer vos droits tels que décrits ci-dessus, vous pouvez vous adresser à Ceva, par le biais du formulaire (Privacy policy - Ceva Privacy policy).

                Ceva s’engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande.

                Si besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées à Ceva. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report.

                Si votre demande est présentée sous forme électronique, les informations vous seront également fournies par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ne demandiez expressément qu’il en soit autrement.

                Si Ceva ne donne pas suite à votre demande, elle vous informera des motifs de son inaction et vous disposerez de la possibilité d'introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et/ou de former un recours juridictionnel.

                Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits en matière de protection des données ne sont pas respectés, vous pouvez contacter l'autorité compétente (CNIL) à l’adresse suivante : CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

                8.POLITIQUE DE COOKIES

                  La présente politique de cookies est applicable lors de la consultation du site Douxo.

                  Lors de la navigation vous êtes susceptible de recevoir des cookies envoyés et gérés par Ceva ainsi que des cookies envoyés à partir d’autres sites ou serveurs web exploités par des tiers (« Cookies tiers »).

                  • QU’EST-CE QU’UN COOKIE

                  Le terme « cookies » couvre l’ensemble des traceurs déposés sur votre appareil (ordinateur, smartphone, tablette) et/ou lus depuis celui-ci lors de la consultation d’un site internet ou d’une application mobile (site) ou lors de la consultation d’une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

                  Le cookie identifie le navigateur de votre terminal mais jamais vous personnellement. En outre, le serveur d’un site web peut uniquement lire les cookies qu’il a lui-même placés et n’a accès à aucune autre information se trouvant sur votre ordinateur ou sur votre appareil mobile.

                  Les cookies peuvent soit être placés par le serveur du site web que vous visitez « cookies d’origine » soit par des partenaires avec lesquels ce site web collabore « cookies tiers ».

                   

                  • QUELS COOKIES ?
                    • COOKIES TECHNIQUES

                  Ce sont des cookies indispensables au bon fonctionnement, à la bonne navigation sur nos sites et à l’amélioration des fonctionnalités et des performances des sites.

                  Toutefois, en désactivant l’utilisation de ces cookies, vous ne pourrez plus bénéficier de certaines fonctionnalités.

                  Ces cookies ne collectent aucune donnée personnelle.

                  • COOKIES DE PERFORMANCE

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                  Ils nous permettent de recueillir des informations sur la façon dont vous utilisez le site, le nombre de visites par page, le temps passé sur une page, ou encore le nombre de clics.

                  Tous ces cookies sont activés automatiquement quand vous acceptez ces cookies. Cependant, si vous souhaitez les désactiver, vous êtes invités notamment à consulter le paragraphe «Exercer votre choix» ci-après.

                  Les informations conservées ne peuvent être utilisées à des fins commerciales.

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                  Les cookies de mesure nous permettent d’évaluer l’efficacité de nos campagnes publicitaires

                   

                  Cookies de ciblage

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                  Les cookies de ciblage nous permettent :

                  • De collecter de données nominatives ou non nominatives au travers de quizz,
                  • De connaître le contenu des pages consultées,
                  • De connaître les informations que vous avez choisi de partager lors de votre inscription sur d’autres sites,
                  • De connaître les pages et sites web consultés lors de vos navigations récentes, ou juste avant d’arriver sur le site,
                  • De connaître votre position.

                  Pour ces cookies, votre consentement est nécessaire. Si vous souhaitez les désactiver, vous êtes invités à consulter le paragraphe « Exercer votre choix » ci-après.

                   

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                  • EXERCER VOS CHOIX

                  Configuration du logiciel de navigation

                  Pour ce faire, suivez les instructions données par votre navigateur.

                  Vous pouvez aussi cliquer sur les liens ci-dessous afin d’accéder à des instructions provenant de certains des navigateurs les plus connus :

                  Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies,

                  Safari : http://support.apple.com/kb/PH5042,

                  Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies,

                  Opera : https://help.opera.com/en/latest/security-and-privacy/

                  Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr

                  Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies

                  iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265

                  Android : https://www.wikihow.com/Disable-Cookies#Android_Devices

                  Cookies tiers et pixels

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                  De plus, pour en savoir plus sur la façon dont fonctionnent les cookies et la publicité ciblée, vous pouvez consulter :

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                  Digital Advertising Alliance of Canada au Canada : Digital Advertising Alliance of Canada

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                  Mise à jour le 02/05/24